Philippe Mollard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe MOLLARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2023 à 2025
« Président
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2023 à 2025"
JORFTEXT000047226565(source JORF)
élection
25 Février 202325/02/2023
De: Philippe MOLLARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2023 à 2025
Président
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2023 à 2025"
JORFTEXT000047087640(source JORF)
élection
03 Février 202303/02/2023
De: Philippe MOLLARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2021 à 2022
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2021 à 2022"
JORFTEXT000043270422(source JORF)
élection
21 Mars 202121/03/2021
De: Philippe MOLLARD
conseiller à la Cour de cassation, a été élu
en application de l'article 2 de la loi du 24 mai 1872
par l'assemblée générale de la Cour de cassation le
18 décembre 2020
afin de remplacer
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000042741233(source JORF)
nomination
26 Décembre 202026/12/2020
De: Philippe MOLLARD
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000039292229(source JORF)
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Mollard (Philippe)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
urologie au CHU de la Martinique/Pointe-à-Pitre
Groupe:
CHU de la Martinique/Pointe-à-Pitre
concours
JORFTEXT000035871907(source JORF)
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Mollard (Philippe, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de l'Allier
Groupe:
Direction départementale des territoires de l'Allier
date_debut="2016-11-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033105552(source JORF)
admission
10 Septembre 201610/09/2016
De: Philippe MOLLARD
avocat général référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Philippe Mollard
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Mollard (Philippe, Pierre)
lecteur d'arrêts auprès de la Cour de justice des Communautés européennes ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Philippe Mollard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000605211(source JORF)
détachement
11 Mai 200411/05/2004
De: MOLLARD (Philippe)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Philippe Mollard
Objet:
Au premier grade
JORFTEXT000000773259(source JORF)
élévation
02 Juillet 200202/07/2002
De: Mollard (Philippe)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Mollard (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg, chargé du tribunal d'instance de Strasbourg
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="1999-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000743605(source JORF)
détachement
29 Octobre 199929/10/1999
De: Philippe Mollard
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Strasbourg
Remplace:
Mme Hirtz
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
tribunal_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Mollard (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
date_debut="1995-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000368522(source JORF)
désignation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Mollard (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1994-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000729244(source JORF)
désignation
18 Mars 199418/03/1994
De: Philippe Mollard
juge
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.